CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1) Commande
Toutes les commandes des clientes impliquent l'acceptation de nos conditions generales de vente, pour lesquelles aucune derogation n'est admise, sauf differents accords ecrits. Les commandes se perfectionnent seulement apres l’approvation de notre direction.
2) Delai de livraison
Il est approximatif et jamais essentiel ou peremptoire. Pourtant l'acheteur n'a pas le drolt de resilier le contrat ni de reclamer des dommages pour livraison retardee.
3) Livraison
La livralson de la marchandise est toujours depart usine Simonazzi S.r.l. si pas autrement convenu. La marchandise est expediee voyage aux risques et perils de l'acheteur, meme si elle est expediee franco de port.
L'acheteur pourra engager des poursuites concernant les retards, pertes et dommages s'etant verifies pendant le transport, exclusivement contra le transporteur. Les reclamation pour des defauts ou des differences de marchandise doivent etre communiquees par ecrit dans les deux jours suivant la date de reception de la marchandise.
4) Prix
Les prix sort determines par le prix-catalogue en vigueur à la date de livraison de la marchandise. Ils ne comprennent pas la T.VA. et les frais pas mentionnes.
5) Payement
Si pas autrement convenu, les payements doivent etre effectues au comptant au moment de la remise. On n'acceptera pas de payements faits à des personnes qui ne soient pas expressement autorisees par lettre et avec communication ecrite prealable au client. Dans le cas de non-payement meme d'une seule echeance du prix, la Simonazzi S.r.l. a le drolt d'exiger le solde immedlat du reste du credit et les interets echus au taux d'escompte en vigueur augmente de 5 points, et elle peut suspendre ou annuller les commandes en cours du dient. Dans le cas d'une contestation entre tes parties, l'acheteur ne pourra pas proroger ou suspendre les termes de payement.
6) GARANTIE
Tous les produits sont couverts par une garantie d'une annee, a partir de la date de livraison. La garantie regarde les defauts des matariaux et de la realisation, et elle est limitee au remplacement et/ou a la reparation aupres de notre maison de la piece defectueuse. La demande de garantie doit etre presentee par ecrit entre les 24 heures apres avoir decouvert le defaut. En aucun cas la garantie donne le droit da demander des indemnites a n'importe quel titre (comme par examples des remboursementes pour des couts d’installation ou de transport) et nous declinons toute responsabilité pour des dommages materiels et corporels directs et indirects. La garantie dechoit si la machine a ete demontee, repare ou endommagee par du personnel pas autorisee, outre que dans le cas ou le dommage ne soit pas imputable a un debut de fabrique comme par example: dommages causes par le trasport, d'apres installation erronee et/ou liaison electrique, par manque de la protection electrique approppriee, par l'usure normale des parties, meme provoquee par le soulevement d'eau avec des materiaux abrasifs et/ou corrosifs, par des corrosions chimiques, fausses manoeuvres, sautes de tension e par des foudres. Nous nous reservons le droit d' exprimer notre incontestable jugement sur la cause du dommage et si le meme est un cas de garantie. La machine devra parvenir a notre usine franco de port, et elle sera rendue au client depart usine. Les reparations en garantie n’interrompent pas la periode de garantie.
7) Documentation
Les dessins, les photographies, et les catalogues, restent exclusivement de propriete de la Simonazzi S.r.l. et ils ne peuvent pas etre reproduits.
8) Modifications techniques
La Simonazzi S.r.l. peut modifier a tout moment des particuliers techniques de ses produits, sans etre obligee d'aviser le client. Pourtant les poids, les mesures et les prestations des produits indiques dans le catalogue ne sont pas engageants, mais seulement indicatifs.
9) Tribunal competent
Pour toute cause, le tribunal competent sera celui de Reggio Emilia.